Dernière mise à jour : juin 2026
Adrien Dauvert - Better World Company
15 Place de la Mairie, 12130 Pierrefiche, France
Email : adrien.dauvert@betterworld-company.com
SIRET : en cours d'immatriculation
Better World Company commercialise les produits numériques suivants :
Les produits sont fournis sous forme de fichiers numériques téléchargeables ou d'accès à un service en ligne.
Les prix sont indiqués en euros TTC. Better World Company, en tant que micro-entreprise sous le seuil de franchise de TVA, n'applique pas de TVA (article 293 B du CGI).
Better World Company se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les commandes sont facturées au prix en vigueur au moment de la commande.
Le paiement est sécurisé via Stripe. Les moyens de paiement acceptés sont :
Le paiement est exigible intégralement au moment de la commande. Better World Company ne conserve aucune donnée bancaire.
Les produits numériques sont livrés immédiatement après confirmation du paiement, par email à l'adresse fournie lors de la commande. En cas de non-réception, contactez adrien.dauvert@betterworld-company.com.
Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux contenus numériques dont l'exécution a commencé avec l'accord du consommateur.
En procédant au téléchargement, vous renoncez expressément à votre droit de rétractation.
Toutefois, en cas de défaut technique avéré, Better World Company s'engage à fournir une solution ou un remboursement dans un délai de 14 jours.
L'achat d'un logiciel Better World Company confère une licence personnelle, non exclusive et non transférable. Il est interdit de :
Better World Company s'engage à fournir des produits fonctionnels et conformes à leur description. La responsabilité de Better World Company ne saurait être engagée en cas de dommages indirects résultant de l'utilisation des produits.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents. Le droit français est applicable.
Médiation : conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.
Médiateur désigné :
Médiation des communications électroniques (MCE)
60 Rue La Boétie, 75008 Paris
www.mediateur-telecom.fr
La demande de médiation doit être adressée dans un délai d'un an à compter de la date de votre réclamation écrite auprès de Better World Company.